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Exercice libéral >  Les contrats d'exercice

Les contrats d'exercice

La Commission Exercice Libéral de la FOF propose différents contrats à la vente :

  • un modèle de contrat de collaboration
  • un modèle de contrat de remplacement
  • un questionnaire de préparation à l’établissement d’un contrat de cession

Le prix est fixé à 80€ pour les adhérents et 160€ pour les non-adhérents.

La Commission se tient à la disposition des personnes intéressées pour accompagner la réflexion, soit par le biais des questions écrites adressées à fof.commexerciceliberal@gmail.com ou lors des permanences téléphoniques réservées aux orthophonistes les mardis de 12h à 13h au 03 88 35 90 52.

Une trame de contrat d’exercice à frais communs est également disponible gracieusement, pour les adhérents uniquement.

La CEL insiste sur le fait que tout contrat de droit privé doit respecter le cadre légal et que ses dispositions librement consenties s’imposent aux signataires.

Nous recommandons de consulter le cas échéant un juriste ou avocat pour s’assurer que tout est en ordre.

Les contrats selon le type d’exercice libéral

Comparaison collaboration/remplacement

comparaison_collaboration_remplacement_2019

Le contrat de remplacement

Le contrat de remplacement

Le contrat de collaboration

Le contrat de collaboration

Le questionnaire préparatoire à la cession de patientèle

Le questionnaire préparatoire à la cession de patientèle

Lecture
du jour

'flux rss

Chaque jour un article extrait d'un Bulletin de la FOF.

Instantané clinique

Croire au Père Noël

Brice a eu 8 ans le 24 octobre et fréquente le CE1. Il a un retard de un an sur le plan scolaire du fait qu’il a été maintenu en grande section de maternelle pour immaturité et manque de participation à la vie de la classe.

Lors de la séance qui suit la date de son anniversaire, Brice est extrêmement agité, préoccupé, soucieux ; il fuit toute proposition de parler; de temps en temps, il lâche une bribe, du genre « huit ans c’est nul…un an, c’est bien, au moins y a pas d’école – il feuillette le calendrier éphéméride et s’arrête au 1er décembre. Il déchiffre « décembre » et digresse…

Bulletin n°90 (2005)

Croire au Père Noël

 

Contact

Fédération des Orthophonistes de France
307, chemin de la Vesvre,
71800 VAUBAN

Nous écrire : fof.federation@gmail.com

Téléphone : 03 88 35 90 52


PERMANENCES TELEPHONIQUES :

Commission exercice libéral les mardis de 12h à 13h au 03 88 35 90 52 fof.commexerciceliberal@gmail.com

Commission exercice salarié les mercredis de 20h à 21h au 03 88 35 90 52 fof.commexercicesalarie@gmail.com

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